CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

VALIDITÉ
L’attribution d’une commande au client comporte qu’il ait accepté intégralement ces conditions générales de vente.

CONDITIONS DE LIVRAISON
Toutes conditions de livraisons qui ont été stipulées sont purement indicatives et dépendent soit des possibilités de production du fabricant, soit de évènements de force majeure comme grèves (personnel – fabricant – douanes – poste – transporteur) ou de mesures des autorités, catastrophes naturelles, etc. En aucun cas le fournisseur sera responsable de dommages directs ni indirects causés par des livraisons qui ne arriveront pas à temps. Donc l’acquéreur, en aucun cas, pourra avancer des demandes de dommages ni annuler la commande.

LIEU DE LIVRAISON – EXPEDITION – RISQUES
La marchandise est livrée aux risques et périls de l’acquéreur, même si, dans des conditions particulières, elle est vendue « rendu destination ».
Sauf dispositions contraire du client, le fournisseur ne fournisse les produits d’aucune assurance contre les risques de transport.
L’acquéreur est obligé à contrôler la quantité, l’état et le poids de la marchandise au moment de la livraison par le transporteur.
Dans le cas il y aurait des anomalies - telles que pertes, sabotages et avaries - ou des retards, l’acquéreur est tenu à exécuter ses droits directement chez le transporteur.
À défaut de précises instructions par l’acquéreur, le fournisseur se considère autorisé à choisir le transporteur qu’il préfère.

DEVIS – OFFRES – LIVRAISONS – PRIX
Devis et offres sont toujours valables « sauf le vendu ».
Les prix s’estiment valables sauf fluctuations des changes relatifs aux devises, mesures douanières, variations des droits de douane et autres raisons imprévues produites entre l’offre et la commande ; donc ils ne s’estiment comme contraignant pour le fournisseur.
Le fournisseur s’estime autorisé à envoyer partiellement les commandes selon disponibilité, sans préjudice de payements, même si la commande ne sera pas totalement livrée.

RENDUS – RÉCLAMATIONS QUANTITÉ – QUALITÉ
On n’acceptera aucun rendu, à moins que il ne soit autorisé préventivement par écrit par Larel srl (SARL).
Rendus éventuels pour de la marchandise qui n’est pas conforme à la commande, pourvue qu’ils soient autorisés, devront être envoyés à notre entrepôt, en franco de port, joints à l’afférent document où ils doivent figurer clairement les essentiels de la facture afférente à chaque produit aux fins TVA art. 26 du d. n° 633 du pdlr italienne du 26 Octobre 1972.
L’acquéreur devra communiquer réclamations éventuelles au plus tard deux jours après la livraison. Autrement, il ne sera accordé aucun dédommagement ou remplacement. En outre, le fournisseur décline toute responsabilité pour les dommages soit directs que indirects de toute nature en ce qui concerne la fourniture effectuée.
Tous les rendus saboté ou erronément utilisé, ne seront d’aucune manière remplacés ; au contraire ils seront renvoyés à l’acquéreur port dû.
Les caractéristiques et les dimensions représentées dans les images du catalogue n’engent pas le fournisseur et peuvent être modifiées sans préavis.

EXONÉRATION DE RESPONSABILITÉ
En rédigeant le contrat, le client accepte la responsabilité de connaître toutes les restrictions juridiques et les normes de sécurité relatives à l’usage des produits commandés.

CONDITIONS DE GANTIE
On garantit la qualité des produits qui seront remplacés intégralement dans le cas où leur défectuosité sera démontrée.
En ce qui concerne les produits dont état de garantie est difficile à identifier, le fournisseur accordera une « réduction garantie » directement sur la facture.
Donc, dans ce dernier cas, on n’accordera aucun rendu.

DONNÉES FISCALES
Chaque communication et/ou changements des données fiscales devront parvenir au fournisseur à temps. Eventuelles demeures ou responsabilités causées par une communication erronée de ces données sera à la charge de l’acquéreur.
Il faut faire référence aux lois en vigueur, même s’il n’est pas prévu par ces conditions générales de vente.
Pour toutes controverses, se remettre au tribunal de Naples.